Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD SELECTIONS
LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE (SARL)

Numéro de dépôt :
3107293
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque SUD SELECTIONS

Déposée le 15 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD SELECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE domicilié(e) QUEZANS, 33340 SAINT YZANS DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 685 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DECELLE - Les vignobles Olivier Decelle - - France.

La marque SUD SELECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD SELECTIONS est expirée depuis le 15 juin 2011.

LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BALLET , Château Bellevue


LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE (SARL) - QUEZANS, 33340 SAINT YZANS DE MEDOC - France - SIREN 437685753


Olivier DECELLE - Les vignobles Olivier Decelle - - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vins et spiritueux.